Xavier Paper
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Xavier Paper
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres issus du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000027679029
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2013
09/07/2013
De:
Xavier Paper
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000023240757
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2010
17/12/2010
De:
Xavier Paper
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres issus du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000021954961
(source JORF)
nomination
11 Mars 2010
11/03/2010
De:
Xavier Paper
Objet:
membres du comité consultatif du Conseil national de la comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000017571029
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2007
29/11/2007
De:
Paper (Xavier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Première session de 1995
JORFTEXT000000377304
(source JORF)
diplome
28 Avril 1996
28/04/1996